04/07 : Journée du monde associatif organisée par l'Ordre des experts-comptables IDF
L’Ordre des experts-comptables IDF organise une journée de formation et d’échanges dédiée au secteur associatif, le 4 juillet 2023 à Paris.
Pour cette deuxième édition de la Journée des Associations, Fondations et Fonds de dotation, la commission Associations du CROEC Île-de-France met l’accent sur le pilotage des structures de l’ESS durant les périodes de transition
» EXPERTS-COMPTABLES, ASSOCIATIONS, FONDATIONS
ET FONDS DE DOTATION : AU CŒUR DES TRANSITIONS «
Le mardi 4 juillet 2023 de 9h à 18h
À la Maison des Associations
10 rue des Terres au curé, 75013 Paris
4 tables rondes, 3 ateliers et de nombreuses occasions d’échange…
Révision de la loi ESS de 2014, simplification administrative, transition écologique, transition numérique, inflation, austérité budgétaire… Le monde associatif est confronté à de nombreux défis. Au cours de cette journée, des personnalités du secteur reviendront sur l’ensemble de ces enjeux au cours de 4 tables-ronde et dresseront un état des lieux des actualités fiscales et juridiques. Il vous sera également proposé de choisir 3 ateliers sur des sujets techniques d’actualité : fonds de dotation, actualités fiscales, actualités du secteur ESSMS, fonds européens, facture électronique, management des bénévoles, RSE & transition écologique, prévention des difficultés… Avec cette journée de formation et d’échanges, les acteurs associatifs et vous, experts-comptables qui les accompagnez, pourrez renforcer vos connaissances et accompagner au mieux les différentes structures du monde associatif pour qu’elles vivent sereinement ces nombreuses transitions.
[Publication] : «Baromètre de la générosité 2022»
France Générosités vient de publier « Le Baromètre de la générosité 2022″.
Il révèle une faible augmentation de 1% des dons par rapport à 2021, notamment due à l’inflation mais aussi la baisse des nouveaux donateurs.
Découvrez les chiffres clés, infographies et analyses.
Au sommaire
- +1% de dons en 2022, progression qui ne compense pas l’effet de l’inflation
- Des donateurs fidèles mais de moins en moins nombreux
- La collecte digitale poursuit sa croissance et explose dans les urgences
- Un dernier trimestre toujours aussi décisif pour la collecte
[Publication] Rapport de l’IGA sur les fondations abritantes
Le rapport de l’Inspection générale de l’administration (IGA) intitulé « Fondations abritantes et abritées, un modèle porteur de sens, de bonnes pratiques, des contrôles parfois perfectibles » vient d’être publié.
[du 27 au 29/06] 22ème Séminaire francophone de la collecte de fonds de l'AFF
L’AFF (Association Française des Fundraisers) organise son 22ème Séminaire francophone de la collecte de fonds qui aura lieu les 27, 28 et 29 Juin 2023 au FIAP Jean Monnet à Paris.
Rendez-vous incontournable des Fundraisers, l’Institut IDEAS est heureux d’être l’un des partenaires institutionnels de cet évènement.
22ème Séminaire francophone de la collecte de fonds
Du mardi 27 au jeudi 29 juin 2023
Lieu : FIAP Jean Monnet,
30 rue Cabanis, 75014 Paris
A noter : un tarif préférentiel est accordé aux organismes accompagnés par l’Institut IDEAS, dans la limite de 10 places.
L’édition 2023 :
Après une édition 2022 sous le signe des retrouvailles, la 22e édition du Séminaire francophone de la collecte de fonds s’annonce riche ! L’équipe et le comité de pilotage de l’AFF vous concoctent un programme spécial, des invités internationaux et des surprises…
Les fundraisers savent que des changements sont à l’horizon sur la façon dont ils collecteront demain des fonds pour leurs associations. A quoi pourrait ressembler le fundraising demain ? Des tendances nouvelles de mécénat et de philanthropie vont-elles émerger ? Face aux nombreuses incertitudes les fundraisers n’ont jamais autant eu besoin d’être proactifs pour relever les défis qui s’annoncent.
Montez en compétences sur des thématiques variées avec des sujets autour de l’actualité, mais aussi sur des fondamentaux du fundraising (marketing, stratégie 360°, grands donateurs, partenariats entreprise…) et sur l’innovation plus que jamais nécessaire.
Au programme :
- 81 sessions enrichies et renouvelées
- 130 intervenants experts et praticiens du fundraising
- Plus de 700 professionnels de la collecte de fonds attendus
L’AFF en bref :
L’Association Française des Fundraisers est l’association des professionnels de la collecte de fonds et du mécénat. Elle a pour but de former et d’informer les fundraisers tout en leur permettant d’accéder à un réseau de professionnels impliqués. Le métier de fundraiser est en plein développement : l’AFF accompagne ces évolutions en faisant la promotion des bonnes pratiques, dans le respect d’une déontologie qui lui tient à cœur et se concrétise à travers un code de déontologie que signent tous les adhérents de l’AFF.
[APPEL À CONTRIBUTIONS] 15ème édition du Forum Mondial 3Zéro de Convergences
Convergences est à la recherche de contributions pour la prochaine édition du Forum Mondial 3Zéro qui se tiendra le mardi 5 septembre 2023 au Palais Brongniart. Vous avez jusqu’au 13 mai 2023 pour répondre à l’appel.
Cet évènement s’est imposé comme le premier rendez-vous des acteurs du changement du monde entier. L’institut IDEAS est fier d’être partenaire de cet événement majeur.
Le Forum est ouvert à la participation de tous types de structures : entreprises et acteurs de l’ESS, organisations à but non lucratif, organismes publics, acteurs financiers, secteur scientifique et de l’innovation, réseaux citoyens et de jeunesse et médias..
Vous pouvez y contribuer de plusieurs manières :
• Co-organiser une session
• Piloter une animation
• Tenir un stand
• Être partenaire
L’édition 2023 : les 15 ans du forum
Depuis 2008, le Forum Mondial s’est imposé comme le premier rendez-vous des acteurs du changement pour un monde plus juste et plus durable. Plusieurs milliers de professionnels issus de tous les secteurs (entreprises et acteurs de l’ESS, organisations à but non lucratif, organismes publics, acteurs financiers, secteur scientifique et de l’innovation, réseaux citoyens et de jeunesses, et médias…) se rassemblent à Paris, pour élaborer ensemble les réponses aux défis sociaux, économiques et environnementaux, en France et à l’international, et appellent à la construction d’un monde Zéro Exclusion, Zéro Carbone et Zéro Pauvreté.
En 2023, à mi-chemin de l’Agenda 2030, le Forum Mondial 3Zéro maintient son cap : fournir à tous, citoyens comme organisations, les moyens et les outils pour penser différemment et agir pour conjuguer justice sociale et transition écologique. Dans quel monde souhaitons-nous faire société ? Quels enseignements tirons-nous de ces quinze dernières années de dialogues et d’actions collectives ? Comment engageons-nous enfin les changements nécessaires à la préservation du vivant, la lutte contre l’exclusion, l’éradication de la pauvreté ? Convergences vous invite à partager vos bonnes pratiques et vos engagements en rejoignant cette formidable communauté multi-acteurs présente chaque année.
Forum Mondial 3Zéro 2023 –
Zéro Exclusion, Zéro Carbone, Zéro Pauvreté –
Ensemble, conjuguons justice sociale et transition écologique
Mardi 5 septembre 2023
Palais Brongniart
16 Pl. de la Bourse, 75002 Paris
#Convergences
Suzanne Chami finaliste des Trophées des Femmes de l’ESS
L’Institut IDEAS est heureux d’annoncer que sa déléguée générale, Suzanne Chami, est finaliste des Trophées des Femmes de l’ESS, catégorie » Dirigeante d’Association « .
La première édition des Trophées a eu lieu le mercredi 8 mars 2023, à l’occasion de la Journée internationale des droits des femmes. Cette initiative organisée et animée par Marlène Schiappa, Secrétaire d’Etat chargée de l’Économie sociale et solidaire et de la Vie associative, a pour objectif de promouvoir la place des femmes dans les gouvernances des organisations de l’ESS.
Cette récompense valorise l’implication, le professionnalisme et l’engagement de Suzanne Chami qui œuvre depuis plus de 15 ans au sein de l’Institut IDEAS au service des acteurs de l’intérêt général.
Lancement du programme « Vers de nouveaux équilibres économiques »
Le 7 février 2023, le lancement du programme 2023 « Vers de nouveaux équilibres économiques » s’est fait avec un Comité de pilotage engagé autour de la DJEPVA et du RAMEAU qui en coordonnent l’action.
Quatre chantiers seront co-pilotés par des acteurs de référence, dont l’Institut IDEAS, pour cheminer collectivement afin de « massifier » l’information et l’accompagnement des Territoires et des différents profils d’acteurs.
Les quatre chantiers du programme
– Rendre lisible et visible la capitalisation des pratiques
Chantier co-piloté par Le Rameau et l’Union nationale des CPIE
– Cartographier les parcours d’usage selon les besoins et les maturités
Chantier co-piloté par l’ADASIE et l’Institut IDEAS
– Mobiliser les investisseurs sociétaux
Chantier co-piloté par la Fondation GRDF et le Fonds ODD 17
– Animer un cycle de partage des connaissances
Chantier co-piloté par l’Observatoire des Partenariats, JurisAssociations, la DJEPVA
#Programme-Vers-de-nouveaux-équilibres-économiques
"Importance de l’éthique dans le secteur associatif " par Pierre Marcenac et Yves d’Hérouville
« L’éthique est une discipline philosophique portant sur les jugements moraux et dont le concept est tout proche de celui de la morale. L’éthique représente une notion d’importance pour le secteur associatif. Explications. »
Découvrez l’article « Importance de l’éthique dans le secteur associatif » de Pierre Marcenac, Administrateur et trésorier de l’Institut IDEAS et Yves d’Hérouville, Président de l’Institut des dirigeants d’associations et fondations (IDAF).
Initialement paru dans le dossier « Ethique et transparence » de JurisAssociations n°672 (février 2023).
L’éthique est une réflexion fondamentale de tout peuple afin d’établir ses normes, ses limites et ses devoirs. C’est en effet ainsi que la définit André Comte-Sponville : « morale » et « éthique », dans le langage courant, sont parfaitement synonymes.
« L’étymologie le confirme. Ethos, en grec, comme mos ou mores en latin, signifiait les mœurs, le caractère, les façons de vivre et d’agir. Aussi, les deux mots d’éthikos et moralis étaient-ils, dans l’Antiquité, la pure et simple traduction l’un de l’autre selon qu’on passait du grec au latin ou du latin au grec. Cela n’empêche pas, à titre individuel, de distinguer deux concepts philosophiques différents. Pour ma part, j’entends par “morale” ce qui relève du bien et du mal, considérés comme valeurs absolues ou inconditionnelles : c’est l’ensemble de nos devoirs et de nos interdits. Et j’entends par “éthique” ce qui relève du bon et du mauvais pour nous, donc considérés comme valeurs relatives. » (A. Comte-Sponville, « Morale, éthique, déontologie : de quoi parlons-nous ? », Économie et management no 158, janv. 2016.)
On associe souvent éthique et déontologie à tort. Selon le dictionnaire Larousse, « déontologie » vient du grec deon, -ontos (« ce qu’il faut faire ») et logie (« discours ») : c’est le propos moral des devoirs à remplir. On parle donc de déontologie pour rappeler les règles et les devoirs régissant une profession ou une activité réglementée : il en est ainsi du code de déontologie des médecins, des avocats, des experts-comptables, des magistrats, des notables, des huissiers de justice ou encore des sportifs.
L’éthique devient de plus en plus un sujet de préoccupation dans la vie de toute association. Un incident, voire un « accident éthique », peut ébranler sa réputation. Le non-respect de règles éthiques est un facteur de risque important, tant juridique que financier qu’en termes d’image. L’éthique fait également l’objet d’une attention accrue de la part du public, des donateurs, des médias..
Élus (administrateurs)
La prévention des conflits d’intérêts constitue un enjeu essentiel pour conforter la confiance des donateurs dans les associations.
Le conflit d’intérêts est une situation de fait dans laquelle se trouve placée une personne face à deux intérêts divergents, un intérêt général et un intérêt particulier (intérêt privé), qui pourraient exercer une influence sur son objectivité dans l’exercice de sa fonction et devant lesquels elle a un choix à faire. L’administrateur en poste ou comme candidat doit s’interroger sur la probabilité d’être placé dans cette situation de conflit d’intérêts. Il se doit d’être transparent envers le conseil ou le comité (nomination ou sélection) en établissant une « déclaration relative à la prévention des conflits d’intérêts ».
Salariés, bénévoles
S’agissant des salariés, et au-delà de leur contrat de travail, charte éthique, code de conduite et règlement intérieur (harcèlement moral, harcèlement sexuel, lutte contre les discriminations, relations entre collaborateurs, droit de la personne, protection de la réputation et du patrimoine de l’association, relations avec les tiers, respect de la vie privée, respect de la législation) doivent se combiner. Tous les salariés et bénévoles doivent se conformer aux valeurs et aux principes des règles éthiques dans toutes leurs relations, aussi bien avec les donateurs qu’avec les fournisseurs et les prestataires.
Relations avec les partenaires
La relation avec « le secteur privé » nécessite de s’assurer que celui-ci, les entreprises le plus souvent, est prêt à collaborer en respectant les valeurs de l’association.
Il convient de prendre l’exemple de l’association Handicap International. Tout d’abord, elle refuse, « sur la base de considérations d’ordre éthique, de s’associer avec les entreprises dont les secteurs d’activité sont contraires à ses valeurs et sa mission sociale. Cela inclut la production ou le commerce d’armes, d’alcool ou de tabac, ainsi que toute entreprise qui investirait dans la production de mines antipersonnel et de bombes à sous-munitions ».
Ensuite, elle vérifie les indicateurs éthiques suivants :
> violation des droits de l’homme et des droits fondamentaux du travail ;
> contribution active à un conflit ;
> pratiques commerciales prédatrices ou illicites ;
> production et commercialisation de produits portant atteinte à la santé humaine ;
> dégradation de l’environnement ayant un impact sur la santé humaine ;
> implication en matière de responsabilité sociétale et environnementale.
Pour déterminer le cadre de l’éthique, il convient de se doter d’une charte ou d’un code. La charte définit par des écrits solennels tous les principes de l’éthique.
Une charte éthique est un ensemble d’informations émises par l’organisme à destination de ses membres, de ses salariés, de ses bénévoles et de toutes les parties prenantes. Elle permet, d’une part, de rappeler les règles égales et, d’autre part, d’intégrer d’autres règles spécifiques en prenant en compte la vision de l’association, les valeurs qu’elle souhaite promouvoir et les relations qu’elle veut développer. C’est pourquoi la charte doit être élaborée avec la participation d’élus, de salariés et de bénévoles.
En principe, la charte est :
> de portée générale : elle poursuit l’objectif de recherche de légitimité sociale, énonce des valeurs fondamentales, souligne les responsabilités des différents acteurs de l’association et celles de l’organisme lui-même envers ses différents partenaires et acteurs ;
> pragmatique, afin d’éviter des situations concrètes violant ses valeurs et de protéger la réputation de l’association ;
> publique, publiée et communiquée.
La charte ou le code éthique devrait comprendre la mission, un énoncé de valeurs partagées et hiérarchisées, les règles de comportements attendus ainsi que les mécanismes et mesures prévus pour faire respecter la mission, les valeurs et les règles du code. On trouverait ainsi notamment les sujets suivants :
> prévention et lutte contre la fraude et la corruption ;
> prévention et gestion des conflits d’intérêts ;
> politique environnementale ;
> gouvernance ;
> protection des données ;
> conduite envers les partenaires ;
> droit d’alerte.
La charte peut être un instrument de gestion. La charte éthique n’ayant pas de valeur juridique proprement dite, l’association peut cependant s’en prévaloir auprès de ses salariés et bénévoles ainsi que de ses partenaires.
La mise en œuvre d’un tel outil éthique est une plus-value dans les domaines suivants :
> sécurité juridique ;
> nouvelles technologies et innovations ;
> réputation sur Internet, image de marque et notoriété ;
> qualité.
Cette charte doit vivre, son contenu peut évoluer et un suivi régulier de son application doit être fait.
La charte éthique est un document indispensable pour les associations qui souhaitent se faire labelliser.
La loi du 1er juillet 1901, qui est très libérale, laisse aux associations la possibilité de se doter de « règles de jeu » entre toutes les parties prenantes (élus, salariés, bénévoles, donateurs, partenaires, secteur public) en établissant un code éthique.
Article paru initialement dans le dossier “Ethique et transparence”
de JurisAssociations n°672 (février 2023)
[15/03] Conférence "La gouvernance d’une jeune association en forte croissance : le cas d’Aïda"
Sciences Po Alumni Cercle des administrateurs et de la gouvernance organise une conférence à Sciences Po Executive Education avec comme intervenantes Léa Moukanas fondatrice de Aïda qui accompagne les jeunes hospitalisés et Isabelle Gougenheim présidente de Institut IDEAS qui conseille bénévolement les associations dans leur gouvernance.
Conférence
Mercredi 15 mars 2023 de 19h à 21h
Sciences Po - Amphithéâtre Simone Veil28, Rue des Saints-Pères 75007 PARIS
» La gouvernance d’une jeune association en forte croissance :
le cas d’Aïda «
A propos de cet évenement
Aïda est une association caritative qui accompagne les jeunes touchés par la maladie a été fondée par Léa Moukanas à l’âge de 15 ans. 7 ans après Aïda emploie plus de 20 salariés, s’appuie sur 2500 jeunes bénévoles qui rendent visite à des jeunes malades dans 50 hôpitaux partenaires. Aïda travaille également à la sensibilisation des jeunes à la maladie.
Léa préside Aïda depuis et est aussi à l’origine d’autres associations à impact. Elle est donc une multi entrepreneuse associative qui a compris l’importance d’une gouvernance et d’une organisation mûrement pensée pour créer un écosystème durable avec toutes ses parties prenantes. Léa termine son Master finances et stratégie à l’Ecole de Management et de l’Impact à Sciences Po et a déjà aussi écrit plusieurs essais. Dans son dernier ouvrage, « Je veux être utile – L’engagement n’a pas d’âge » chez Robert Laffont, elle nous raconte son engagement caritatif.
Isabelle est présidente de l’Institut IDEAS (Institut de Développement de l’Étique et de l’Action pour la Solidarité) créé en 2005. IDEAS accompagne bénévolement les associations, les fondations et les fonds de dotation dans leur développement grâce notamment à un guide de bonnes pratiques enrichies maintenant par plus de 15 ans d’expérience. IDEAS qui mobilise plus de 150 experts et accompagnateurs-conseils bénévoles a déjà accordé son Label, vecteur de confiance pour les partenaires et les financeurs, à plus de 80 organismes qui se sont engagés dans une démarche d’amélioration continue en particulier de leur gouvernance. Isabelle est par ailleurs haut-fonctionnaire à la Médiation des entreprise au Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
Léa et Isabelle ont accepté de partager leur expérience et leurs conseils dans le développement, la conduite et la pérennisation des entreprises caritatives.
Participez à l'enquête : « Les associations face à l’inflation »
Quel est l’impact de l’inflation sur les associations ?
Voici ce que cherche à mesurer Le Mouvement associatif avec sa nouvelle enquête, menée avec l'appui de Recherches & Solidarités.
La hausse drastique des coûts de l’énergie, ainsi que de nombreux biens et services, que nous vivons actuellement, n’est pas sans conséquence pour l’activité des associations et de leurs bénévoles.
Aujourd’hui, grâce à la mobilisation collective, les associations bénéficient des dispositifs mis en place par le gouvernement concernant l’énergie.
Mais, pour continuer à les aider à faire face à l’inflation, Le Mouvement associatif a besoin de mieux connaître les réalités du terrain. Chaque témoignage reçu sera autant d’éléments leur permettant d’enrichir leur plaidoyer.
Le questionnaire est destiné aux responsables associatifs. Il est pensé pour être facile et rapide à renseigner, si un répondant souhaite ne pas répondre à une question, il lui suffit simplement de passer à la suivante.
Votre contribution à l'enquête ci-dessous serait un apport précieux à son aboutissement.