[27/06] Atelier IDEAS Lab : "La gestion fiscale des activités lucratives"

Photo d'un intervenant lors d'un atelier en petit groupe pour illustrer un IDEASLab

Atelier IDEAS Lab en présentiel

en partenariat avec le cabinet FIDAL

La gestion fiscale des activités lucratives “

Comment appréhender au plan fiscal

vos activités lucratives

Jeudi 27 juin 2024

de 9h30 à 12h

à Paris

(Adresse communiquée après inscription )

Atelier en présence réservé aux organismes sans but lucratif

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Inscription indispensable

La bonne pratique n°27 du Guide IDEAS précise les conditions dans lesquelles doivent s’inscrire les activités lucratives d’un organisme sans but lucratif. Pour autant il n’est pas aisé d’appréhender le statut fiscal des activités concernées.

L’Institut IDEAS vous propose de bénéficier de l’expertise développée par le cabinet FIDAL dans la gestion fiscale des activités lucratives des associations.

 

Animé sous forme d’atelier participatif en présence, l’IDEAS Lab abordera notamment les points suivants :

• Certaines activités sont-elles par nature lucratives ou non lucratives au plan fiscal ?

• Des associations exerçant des activités lucratives peuvent-elles régulièrement échapper aux impôts commerciaux ?

• Toutes les activités d’une association soumise à l’impôt sur les sociétés sont-elles lucratives ?

• Dans quels cas une association exerçant une activité lucrative accessoire est-elle tenue à une soumission partielle à l’impôt sur les sociétés ?

Les participants seront invités à partager leurs propres expériences et à prendre connaissance d’exemples apportés par les avocats de FIDAL.

Animation

Jean-François Le Page

Jean-François Le Page,

Responsable Organisation et Méthodes de l’Institut IDEAS

Intervenants

Franck Jallas,

Directeur Associé de FIDAL

Karine Melcher-Vinckevleugel, 

Avocate Associée de FIDAL

Les ateliers IDEAS Lab, en bref :

Ces ateliers de formation permettent d’approfondir des thèmes majeurs du Guide des Bonnes Pratiques mais aussi de traiter des thèmes d’actualité. Les ateliers IDEAS Lab sont gratuits pour les organismes accompagnés par l’Institut IDEAS, tant en pré-label qu’en post-label. Selon les IDEAS Labs, quelques places sont ouvertes à d’autres organismes qui souhaiteraient se former ou nous rencontrer par ce biais. Une participation financière leur sera demandée.

Comment être informé des prochains IDEAS Lab ? 

Abonnez-vous à la Newsletter mensuelle de l’Institut IDEAS pour être informé de notre actualité et de celle du secteur.


[Replay] Webinaire : "ESS, Evaluer pour progresser et être efficace"

Retrouvez Marie-Bernard Delom, Secrétaire de l’Institut IDEAS, dans le replay du webinaire organisé par Toulouse Métropole Impact et MES Occitanie. Pour découvrir les bonnes pratiques permettant une évaluation efficace et structurante.

WEBINAIRE

Impact social et utilité sociale

“ESS, Evaluer pour progresser et être efficace”


Webinaire organisé par Toulouse Métropole Impact et MES Occitanie

[07/05] Webinaire : "ESS, Evaluer pour progresser et être efficace"

WEBINAIRE

Impact social et utilité sociale

“ESS, Evaluer pour progresser et être efficace”

Mardi 7 mai 2024 de 10h à 11h30

Évènement organisé par
Toulouse Métropole Impact
et
MES Occitanie

(Mouvement pour l’Économie Solidaire)

Photo Marie-Bernard DELOM

Marie-Bernard Delom,

Secrétaire du CA et responsable pilotage & étude d’impact des innovations de l’Institut IDEAS, présentera les bonnes pratiques permettant une évaluation efficace et structurante.

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Événement gratuit


[12 et 13 juin] Participation de l'Institut IDEAS au Congrès des 10 ans de la loi ESS

ESS France organise le 12 et 13 juin prochain le Congrès des 10 ans de la loi ESS, à Paris. Cet événement est entièrement consacré à échanger, débattre, faire mouvement, pour écrire les 10 années qui viennent au service du développement de l’ESS.

Suzanne CHAMI, Déléguée générale de l’Institut IDEAS, aura le plaisir d’intervenir lors de la Table ronde : « Dans 10 ans, l’ESS pourra s’appuyer sur un écosystème de développement ».

Programme et Inscription

Le congrès des 10 ans de la loi ESS, c’est…

  • 6 plénières

  • 5 parcours thématiques

  • 15 ateliers s’appuyant sur les « trajectoires de l’ESS » : les enjeux identifiés pour bâtir une stratégie de développement de l’ESS

  • Un Village des initiatives

Le Congrès des 10 ans de la loi ESS

Centre International de Conférences de Sorbonne Université (CICSU)

4 Place Jussieu 75005 Paris

Les 12 et 13 juin 2024


[APPEL À CONTRIBUTIONS] 16ème édition du Forum Mondial Convergences

L’appel à contributions pour la prochaine édition du Forum Mondial Convergences est ouvert !

L’Institut IDEAS est fier d’être partenaire de cet événement majeur qui se tiendra le mardi 17 septembre 2024 au CENTQUATRE-PARIS

Le Forum est ouvert à la participation de tous types de structures : entreprises et acteurs de l’ESS, organisations à but non lucratif, organismes publics, acteurs financiers, secteur scientifique et de l’innovation, réseaux citoyens et de jeunesse et médias…

Vous pouvez y contribuer de plusieurs manières :

• Coorganiser une conférence
• Piloter une animation
• Tenir un stand

Informations et candidature >

Vous avez jusqu’au 4 juin 2024 pour répondre à l’appel.

L’édition 2024 :

Depuis 2008, le Forum Mondial s’est imposé comme le premier rendez-vous des acteurs du changement pour un monde plus juste et plus durable. Plusieurs milliers de professionnels issus de tous les secteurs (entreprises et acteurs de l’ESS, organisations à but non lucratif, organismes publics, acteurs financiers, secteur scientifique et de l’innovation, réseaux citoyens et de jeunesses, et médias…) se rassemblent à Paris, pour élaborer ensemble les réponses aux défis sociaux, économiques et environnementaux, en France et à l’international, et appellent à la construction d’un monde Zéro Exclusion, Zéro Carbone et Zéro Pauvreté.

Fort de 15 ans à identifier et porter la voix des acteurs et actrices du changement de tous horizons, le Forum Mondial Convergences entame un nouveau chapitre tourné vers le renforcement et l’accélération des initiatives portées au plus proche des territoires.

Forum Mondial Convergences 2024

Conjuguer justice sociale et transition écologique

Mardi 17 septembre 2024

CENTQUATRE-PARIS

5 Rue Curial, 75019 Paris

#Convergences


Couverture du livre

[Parution] "Les mots qui disent la philanthropie” chez Odile Jacob

Les mots qui disent la philanthropie

Le 2 mai, parait en librairie, « Les mots qui disent la philanthropie », aux éditions Odile Jacob, le fruit d’un travail collectif réunissant plus de 100 femmes et hommes d’horizons divers.
Retrouvez les contributions d’Isabelle Gougenheim et de Suzanne Chami, dans cet ouvrage pluridisciplinaire et polyphonique qui rassemble près de 80 mots autour du champ lexical de la philanthropie.

Découvrir le livre

Le mot de l’éditeur :

“La philanthropie n’est pas plus une histoire de gens riches que le temps ne s’est arrêté au XIXe siècle !
À l’heure de la conquête de Mars et de l’intelligence artificielle, nous sommes tous, à un moment donné de notre vie, des philanthropes : ce moment où nous choisissons de donner de notre temps, de notre attention ou de nous investir dans une cause à laquelle nous croyons et qui nous tient à cœur.
Pour ne plus enfermer la philanthropie dans des préjugés désormais éculés, c’est près d’une centaine de définitions couvrant l’ensemble des secteurs qu’elle concerne mais aussi la diversité des formes qui sont les siennes que ce livre propose dans une réflexion polyphonique conduite par des professionnels du secteur mais aussi des écrivains, des philosophes, des rêveurs.
100 mots qui disent le don de soi, l’attention aux autres ou le souci du collectif dans des registres aussi divers que l’économie, le politique, le droit ou la philosophie.
L’ère de l’individualisme est finie.”

Les sommes et droits générés par la vente du livre seront versés à L’École de la philanthropie  qui œuvre à sensibiliser les jeunes aux grands enjeux de société, développer leur empathie et leur esprit critique et les inciter à mener des actions solidaires.


Replay d'un webinaire

[Replay] Webinaire IDEAS : "Conseil d’administration / équipe opérationnelle, quelles articulations ?"

Retrouvez le replay du webinaire

"Conseil d’administration / équipe opérationnelle, quelles articulations ?",

événement organisé par l'Institut IDEAS en partenariat avec l’IFA

pour éclairer une question clé de la gouvernance associative.

La loi du 1er juillet 1901 ne donne aucune définition de la gouvernance d’une association, une grande liberté est donc laissée à ses membres pour l’organiser.
 
Pour aborder l’un des aspects de ce thème majeur, l’Institut IDEAS et l’Institut Français des Administrateurs (IFA) organisent un webinaire sur les relations entre le Conseil d’administration et l’équipe opérationnelle,  qui explore les articulations entre ces deux instances.

Au programme de ce webinaire

00:00 Introduction

02:25 Présentation de l’IFA, du club Associations/Fondations

08:43 Les articulations gouvernance/équipe opérationnelle dans le guide IDEAS

16:31 Les relations entre CA et l’équipe dirigeante

26:49 Retours d’expériences

30:50 Temps de questions et réponses

Pour mémoire, le Club Associations et Fondations de IFA, auquel l’Institut IDEAS participe activement, a édité en 2023 un guide sur les grands enjeux de la gouvernance des associations et fondations.

Pragmatique, ce guide aborde, sur 6 chapitres, les thèmes prioritaires identifiés par les présidents de conseil d’administration d’associations.

Animation

Jean-François Le Page

Jean-François Le Page est Responsable Organisation et Méthodes de l’Institut IDEAS

Intervenants

Mireille Faugère est co-présidente du club en charge de la gouvernance des associations et fondation au sein de l’IFA. Elle est présidente France de l’ONG Amref Health Africa et administratrice indépendante d’Orpea.

Nicolas Truelle est co-président du club en charge de la gouvernance des associations et fondations au sein de l’IFA. Il est directeur général de la fondation des apprentis d’Auteuil et administrateur d’associations.

Didier Berthelemot est représentant de l’association Un Esprit de Famille au sein du club associations et fondations de l’IFA. Il est président du fonds de dotation le Chant des Etoiles.

L’IFA en bref :

Créé en 2003, l’Institut français des administrateurs (IFA) est une association indépendante qui rassemble et représente les administratrices et administrateurs engagés au sein de toutes formes d’organisations dans l’exercice de leurs responsabilités. Dans un rôle d’accompagnement, d’information, de formation et en tant qu’acteur de référence des principes de bonne gouvernance, l’IFA promeut une gouvernance responsable et créatrice de valeur durable, en veillant au bien commun.


[Recrutement] Chargé(e) de communication, en alternance

L’Institut IDEAS recrute son/sa futur(e) chargé(e) de communication, en alternance.

Vous êtes à la recherche d’une alternance en communication pour la rentrée 2024 ?

Vous souhaitez appliquer et enrichir vos compétences en stratégie de marque, marketing, réseaux sociaux, création de contenus, événementiel… ?

Vous avez envie d’approfondir vos connaissances sur le secteur associatif ?

Vous souhaitez rejoindre une association dynamique et travailler au sein d’une équipe passionnée ?

Rejoignez-nous !


Image d'un ordi et d'un café pour illustrer un Webinaire

[23/04] Webinaire IDEAS : "Conseil d’administration / équipe opérationnelle, quelles articulations ?"

Image d'un bureau avec un ordinateur et un café pour illustrer un Webinaire

Conseil d’administration / équipe opérationnelle, quelles articulations ?

Bonnes pratiques de gouvernance associative

Mardi 23 avril 2024 de 9h30 à 10h30

Webinaire organisé par l'Institut IDEAS en partenariat avec l'IFA

La loi du 1er juillet 1901 ne donne aucune définition de la gouvernance d’une association, une grande liberté est donc laissée à ses membres pour l’organiser.
 
Pour aborder l’un des aspects de ce thème majeur, l’Institut IDEAS et l’Institut Français des Administrateurs (IFA) organisent un webinaire sur les relations entre le Conseil d’administration et l’équipe opérationnelle,  qui explore les articulations entre ces deux instances.

Au programme

– Les bonnes pratiques de gouvernance d’une association (AG, CA, bureau, groupes de travail…)
– Le fonctionnement du conseil d’administration
– Les relations entre la gouvernance et l’équipe opérationnelle
– La posture souhaitée de l’administrateur

Pour mémoire, le Club Associations et Fondations de IFA, auquel l’Institut IDEAS participe activement, a édité en 2023 un guide sur les grands enjeux de la gouvernance des associations et fondations.
Pragmatique, ce guide aborde, sur 6 chapitres, les thèmes prioritaires identifiés par les présidents de conseil d’administration d’associations.

Événement gratuit et ouvert à tous les organismes à but non lucratif.

Inscription obligatoire.

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Le lien vous sera communiqué la veille du webinaire.

Webinaire animé par Mireille Faugère et Nicolas Truelle

avec la participation de Didier Berthelemot

Intervenants

Mireille Faugère est co-présidente du club en charge de la gouvernance des associations et fondation au sein de l’IFA. Elle est présidente France de l’ONG Amref Health Africa et administratrice indépendante d’Orpea.

Nicolas Truelle est co-président du club en charge de la gouvernance des associations et fondations au sein de l’IFA. Il est directeur général de la fondation des apprentis d’Auteuil et administrateur d’associations.

Didier Berthelemot est représentant de l’association Un Esprit de Famille au sein du club associations et fondations de l’IFA. Il est président du fonds de dotation le Chant des Etoiles.

L’IFA en bref :

Créé en 2003, l’Institut français des administrateurs (IFA) est une association indépendante qui rassemble et représente les administratrices et administrateurs engagés au sein de toutes formes d’organisations dans l’exercice de leurs responsabilités. Dans un rôle d’accompagnement, d’information, de formation et en tant qu’acteur de référence des principes de bonne gouvernance, l’IFA promeut une gouvernance responsable et créatrice de valeur durable, en veillant au bien commun.


[Interview] A la rencontre des 3 nouveaux membres du Comité Label IDEAS

Découvrez le parcours et les motivations des trois nouveaux membres du comité Label IDEAS : Corinne DESFORGES, Brigitte DUAULT et Delphine LALU.

En tant que jury indépendant, le Comité Label est responsable de l’attribution du Label IDEAS aux associations, fondations et fonds de dotation candidates qui se présentent au bout d’un parcours d’amélioration de plusieurs mois. Ce parcours est rendu possible grâce à l’accompagnement bénévole fourni par l’Institut IDEAS et s’appuie sur le Guide des Bonnes Pratiques.

Les membres du Comité Label prennent leur décision après une audition approfondie des dirigeants des organismes candidats et après analyse d’un dossier très complet qui comprend, notamment, les rapports des contrôles effectués par des professionnels indépendants. 

La diversité des parcours et profils des membres du jury permettant d’apporter des regards complémentaires et une compréhension profonde des enjeux spécifiques à chaque organisation candidate.

Corinne DESFORGES

Pourriez-vous vous présenter en quelques phrases ?

En tant qu’inspectrice générale de l’administration (ministère de l’intérieur), j’ai été en charge pendant plusieurs années du suivi des fondations et associations reconnues d’utilité publique. J’ai ainsi pu apprécier le fonctionnement de certaines de ces fondations et écrits plusieurs rapports sur ces sujets, notamment pour éclairer la direction des libertés publique et des affaires juridiques sur les différentes difficultés que rencontre le secteur et sur la nécessité d’assurer la présence de l’Etat.

Quelles ont été vos motivations à rejoindre le Comité Label IDEAS ?

Étant membre d’un corps d’inspection générale au ministère de l’intérieur et ayant fait des missions d’inspection et de contrôle relatives aux fondations reconnues d’utilité publique, j’ai pu percevoir la complexité de ce milieu, sa très grande diversité mais aussi sa fragilité. Fragilité économique et de notoriété, un seul « incident » public grave pouvant nuire à toutes les fondations.

La capacité à agir des fondations et associations reconnues d’utilité publique est intimement liée à la transparence des informations et à la confiance des donateurs. Le moindre doute quant à la gestion porte préjudice à l’éco-système.

C’est pourquoi, ayant vu le travail d’IDEAS sur le terrain pour aider les organismes à avoir une stratégie et un comportement exemplaires, j’ai souhaité rejoindre le comité de labellisation. En espérant y être utile..

Brigitte DUAULT

Pourriez-vous vous présenter en quelques phrases ?

Diplômée d’une maîtrise d’Information Communication, j’ai occupé des postes de chargée de communication successivement chez Clin Midy International, Siemens, puis, à la suite d’une installation familiale en Bretagne, au sein d’une entité du Département des Côtes d’Armor.

Parallèlement à cette dernière fonction, j’ai contribué à la création et à l’animation du Centre du Volontariat des Côtes d’Armor avant de rejoindre le siège national de France Bénévolat où j’ai exercé en tant que Déléguée générale.

Quelles ont été vos motivations à rejoindre le Comité Label IDEAS  ?

Engagée depuis plus de trente ans pour la promotion et le développement du bénévolat associatif, l’opportunité qui m’a été offerte en 2023 d’entrer au Comité Label IDEAS s’est présentée comme le prolongement naturel de mon implication au sein de France Bénévolat.

A travers cette mission, je serai heureuse de contribuer à soutenir la place et le rôle des associations et des fondations qui agissent pour l’intérêt général et pour une société plus solidaire.

Delphine LALU

Pourriez-vous vous présenter en quelques phrases ?

Je suis consultante en responsabilité sociétale des entreprises (RSE) chez Insti7. J’ai également occupé le poste de représentante du Centre Français des Fonds et Fondations (CFF) et été présidente de la section des activités économiques au CESE de 2015 à 2021. J’ai exercé de multiples mandats dans le domaine de l’économie sociale et solidaire (ESS), de la finance responsable, ainsi qu’au sein des principales instances en lien avec le développement durable.

Quelles ont été vos motivations à rejoindre le Comité Label IDEAS  ?

Engagée depuis 25 ans auprès des acteurs de l’ESS, comme responsable associative, partenaire ou simple financeur, j’ai largement bénéficié de l’expertise d’Ideas, de la qualité de ses analyses et de ses contributions aux réflexions sur la gouvernance des modèles non lucratifs. Participer au Comité du Label me permet d’approfondir ma pratique évaluative et d’échanger au sein d’un collectif de professionnels aguerris tout en dialoguant avec des associations et des fondations qui sollicitent nos conseils et nos critiques pour améliorer leurs pratiques. Avec un objectif majeur : consolider l’indépendance et la pérennité de leur projet d’intérêt général.